Dans les manuels vendus dans notre boutique, toutes les copies d’écran ont été publiées après demande d’autorisation à leurs propriétaires de droits respectifs, restées sans réponse.
Bien que l’article 1120 du Code civil stipule que « le silence ne vaut pas acceptation, à moins qu’il n’en résulte autrement de la loi, des usages, des relations d’affaires ou de circonstances particulières », nos documents contiennent la formulation :
« Tous les contenus du jeu, captures d’écran, personnages et éléments graphiques de nos publications sont la propriété de leurs ayants droit respectifs. Les captures d’écran sont reproduites à des fins de commentaire et d’illustration pédagogique. »
Ceci accorde de facto une acceptation de publication par tolérance éditoriale coutumière de par le principe « qui ne dit mot consent ».
Pour l’accès au site égyptologique, c’est ici. Pour l’assistance administrative et comptable, c’est là.